Emmanuelle Cuisenier

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuelle Wurtz Emmanuelle Cuisenier-Wurtz
De: Emmanuelle CUISENIER
(WURTZ)
avocate générale à la Cour de cassation, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats et annexe
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats et annexe
JORFTEXT000046357579(source JORF)
nomination
04 Octobre 202204/10/2022
De: Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000019875365(source JORF)
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: CUISENIER (Emmanuelle), épouse WURTZ
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Cuisenier (Emmanuelle), épouse Wurtz
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz
juge au tribunal de grande instance de Versailles chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Tribunal d'instance de Poissy
cour_appel="Versailles"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz
juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:
Mme Malibert
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Tribunal d'instance de Poissy
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Cuisenier (Emmanuelle), épouse Wurtz
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
JORFTEXT000000351460(source JORF)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990

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